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Conditions Générales d’Utilisation
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Mentions légales du Site internet d’EquiLiberté 79

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2 - OBJET DU SITE WEB

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3 - LIENS HYPERTEXTES AVEC DES SITES TIERS.

EquiLiberté©79 n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le site web d’EquiLiberté©79 et un site tiers ne signifie pas qu'EquiLiberté©79 assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait.

Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.

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4 - DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site web et les sous-domaines, présents et à venir, d’EquiLiberté©79 sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d’EquiLiberté©79. Le Contenu de ce site est protégé par les droits de propriété intellectuelle et restent la propriété d’EquiLiberté©79 ou d’un tiers.

L’utilisateur ne doit utiliser le Contenu du site que pour des besoins personnels et non commerciaux. Toute autre utilisation ou modification du contenu du site web d’EquiLiberté©79 est interdit sans l’accord écrit préalable d’EquiLiberté©79.

5 - GARANTIES ET RESPONSABILITES

Le Contenu du site web d’EquiLiberté©79 - y compris les logiciels pouvant y être téléchargés, est fourni ” en l’état “, sans garantie d’aucune sorte, ni expresse,  ni tacite autre que celle prévue par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le Contenu réponde aux besoins de l’utilisateur ni que le Contenu soit à jour.

Bien qu’EquiLiberté©79 s’efforce de fournir un Contenu fiable sur son site web, elle ne garantit pas que son site web soit exempt d’inexactitudes, d’erreurs typographiques, d’omissions et /ou de virus. EquiLiberté©79 se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au Contenu de son site web.

EquiLiberté©79 ne garantit pas les résultats liés à l’utilisation d’un logiciel disponible sur son site web. L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation des informations contenues sur ce site. Le Contenu du site n’étend pas ni ne modifie en aucune façon la garantie qui pourrait s’appliquer au titre des relations contractuelles existantes entre l’utilisateur et EquiLiberté©79.

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par EquiLiberté©79 sur le Site qu’elle a mis en ligne, d’EquiLiberté©79, ni aucun de ses organismes affiliés, ni ses dirigeants, bénévoles ou employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages aux utilisateurs du Site, que ce soit directement ou indirectement, ceux-ci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, tout préjudice financier ou commercial, perte de programme du système d’information ou autre de l’utilisateur, même si EquiLiberté©79 a eu connaissance de la possibilité de survenance de tels dommages.

EquiLiberté©79 se réserve le droit à tout moment d’interrompre ou suspendre tout ou partie des Services qu’elle propose ou encore de modifier les Services existants pour en améliorer les facilités d’utilisation et ce sans obligation d’information préalable, ni d’indemnisation quelconque.

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6 - DONNEES PERSONNELLES ET COOKIE

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un message par le lien «Secrétaire» en page « contacts » ou par courrier adressé à EquiLiberté©79 . 1 La Catin . 79350 Faye l'Abesse.

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

7 - AVERTISSEMENT AUX UTILISATEURS

 EquiLiberté©79 n’assume aucune obligation de contrôle des informations que l’utilisateur peut divulguer sur le site web d’EquiLiberté©79. A ce titre, l’utilisateur garantit que n’importe quelle information, ou Elément (le terme “Elément” désigne tout projet, fichier ou autres pièces jointes envoyés) ou commentaire autre que des données personnelles, que l’utilisateur peut transmettre à EquiLiberté©79 par le site web de cette dernière, ne viole aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers ou une autre loi applicable. De telles informations, ou Eléments ou commentaires, seront traités comme non-confidentiels et non-propriétaires. En soumettant ainsi n’importe quelle information, Elément ou commentaire, l’utilisateur donne à EquiLiberté©79 tout droit nécessaire, de manière illimitée et irrévocable, pour employer, exécuter, montrer, modifier et transmettre de tels informations, Eléments ou commentaires, y compris n’importe quel suggestion , concept ou savoir-faire. EquiLiberté©79 se réserve le droit d’employer de tels informations, éléments ou commentaires de n’importe quelle façon qu’elle choisira.

8 - LOI APPLICABLE - INDEPENDANCE DES CLAUSES

Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Conditions d’Utilisation sera régi(e) selon la loi française. La compétence territoriale des juridictions est fixée par le lieu de domiciliation d’EquiLiberté©79 au jour de la survenance de ladite difficulté, réclamation ou litige.

9 - MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

EquiLiberté©79 se réserve le droit de modifier les Conditions d’Utilisation de son site web à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs seront automatiquement liés par ces modifications quand ils navigueront sur ce site web et devront périodiquement lire les Conditions d’Utilisation.

10 – MENTIONS LEGALES

Informations sur l’éditeur du site :

-  EquiLiberté©79

-  Association régie par la loi de 1901 déclarée le 28.11.2001- n°0793004220 à la sous-préfecture de Parthenay

-  Siège social (chez son Président) : 1 La Catin . 79350 . Faye l'Abesse

-  Téléphone : Bernard Giret  05 49 72 47 93

-  Président d’EquiLiberté©79 : Bernard Giret

-  Directeur de la publication : Bernard Giret

Informations sur le concepteur, l’hébergement et le mainteneur du site :

-  Création et conception du dessin du logo initial : bénévolement par Jean-François Tijou

-  Conception, création du site Internet : bénévolement par Maryse Ducrot aidée par Jean-Pierre Lecque

-  Hébergement du site :
  Atelier de la Micro
  
9, rue de la Treille - 44450 La Chapelle Basse Mer - France - Tel: 06 06 49 85 90

-  Administration du site : collective par les Membres du Conseil d’administration d’EquiLiberté©79

-  Propriété du Site :
  
EquiLiberté©79 est le propriétaire du présent domaine : equiliberte79.com et de l’ensemble de ses sous-domaines présents et à venir.

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Réunion de Bureau
Sam Fév 16, 2019 @15:00 - 22:00
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Réunion de bureau
Ven Mar 15, 2019 @20:30 - 23:00
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Dim Mar 24, 2019
Formation Podologie
Dim Mar 31, 2019
Conférence vétérinaire Martine Bormans
Dim Avr 07, 2019
Equitation Comportementale
Sam Avr 13, 2019
Rando de La Paléfrie
Mer Mai 01, 2019
Rando Cheval en Terre de Sèvre
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La Chouette Balade
Dim Mai 26, 2019
Rando Aventure
Ven Jui 07, 2019 @20:30 - 23:00
Réunion de bureau
Dim Jui 09, 2019
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Ven Jui 14, 2019 @20:30 - 23:00
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Dim Jui 16, 2019
Rando des Chevauchées du Thouet
Dim Jui 23, 2019
Le Courliton
Sam Jui 29, 2019
La Rando de Julie
Dim Juil 07, 2019
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Dim Aoû 25, 2019
Rallye du Pin
Sam Aoû 31, 2019
La Virée d'EquiLIberté 79
Ven Sep 13, 2019 @20:00 - 22:00
Réunion de bureau
Ven Sep 20, 2019 @20:30 - 23:00
Conseil administration
Ven Nov 29, 2019 @20:00 - 22:00
Réunion de bureau
Ven Déc 06, 2019 @20:30 - 23:00
Conseil administration
Dim Déc 08, 2019
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